Conditions générales d’utilisation Xantrilozae

Merci de consulter attentivement nos conditions, valables pour l’utilisation du site et des services associés.

Mise à jour : 1 novembre 2025

Acceptation des conditions

L’accès et l’utilisation du site supposent l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, l’accès continu vaut acceptation des nouvelles dispositions.

Définitions

Les termes en majuscules désignent des notions précises utilisées dans ces conditions.

« Utilisateur » : Toute personne visitant ou utilisant le site à titre personnel ou professionnel.

« Service » : Ensemble des fonctionnalités proposées sur la plateforme Xantrilozae.

« Contenu » : Informations, textes, images appartenant à Xantrilozae.

« Formulaire » : Interface permettant la transmission de demandes d’information ou de contact.

Utilisation des services

L’utilisateur s’assure d’un usage conforme, respectueux des lois et de la charte de Xantrilozae. Toute utilisation détournée ou illicite est strictement interdite.

Éligibilité

Le service est destiné aux personnes physiques majeures ou disposant d’un accord parental. L’utilisateur certifie disposer de la capacité juridique.

Les mineurs ne peuvent utiliser ce service qu’avec l’autorisation d’un représentant légal.

Vos engagements

Chaque utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à respecter la charte.

Ne pas usurper l’identité d’autrui ni communiquer de fausses informations.
Respecter la législation en vigueur et la propriété intellectuelle.
Ne pas porter atteinte à l’intégrité du service ou des autres utilisateurs.
Signaler tout usage frauduleux ou malveillant à l’équipe Xantrilozae.

Usage interdit

Certaines pratiques sont prohibées sur tout ou partie du site.

Utilisation à des fins publicitaires non autorisées.
Diffusion de contenu diffamatoire ou attentatoire aux droits.
Accès non autorisé aux systèmes ou aux données du site.
Collecte automatisée d’informations pour exploitation externe.
Toute tentative de contournement des outils de sécurité.

Propriété intellectuelle

Tout contenu publié appartient à la société Xantrilozae ou à ses partenaires. Aucune utilisation sans autorisation écrite n’est permise. Toute reproduction, totale ou partielle, doit être officiellement validée.

Contenus utilisateurs

Les informations ou messages transmis via le site relèvent de la responsabilité de chaque utilisateur.

Droits sur vos contenus

Vous conservez vos droits sur vos messages, mais consentez à un usage pour le bon fonctionnement du service.

Vie privée et données

Vos informations personnelles sont traitées avec respect, conformément à la législation en vigueur. Consultez la page dédiée pour plus de détails.

Voir la politique

Mentions et limitations

Certains contenus ou orientations peuvent varier selon la situation individuelle.

Avertissement

Xantrilozae décline toute responsabilité si des résultats attendus ne sont pas obtenus. Aucune promesse n’est faite.

Limitation de responsabilité

La société Xantrilozae ne peut être tenue responsable de l’utilisation ni des conséquences de l’application des informations proposées.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à garantir Xantrilozae face à toute conséquence résultant d’une utilisation non conforme.

Résolution des différends

En cas de litige, un règlement à l’amiable sera privilégié avant toute action judiciaire.

Arbitrage

Les différends n’ayant pu aboutir à un accord pourront être soumis à un arbitre désigné par consentement mutuel.

L’arbitrage ne limite pas vos autres recours légaux.

Règlement en ligne des litiges

La plateforme européenne ODR est disponible pour intervenir en cas de désaccord.

Voir plateforme ODR

Divisibilité

Si une clause devient caduque, les autres dispositions restent applicables.

Accord complet

Les présentes conditions constituent la totalité de l’accord entre utilisateurs et la société Xantrilozae.

Droit applicable

Le droit français s’applique à l’ensemble des conditions.

Résiliation

La société se réserve le droit d’interrompre un accès en cas de manquement aux présentes règles.

Modifications

Le contenu peut évoluer ; la poursuite de l’accès vaut acceptation des modifications.

Contact pour les conditions

Une question ou besoin d’information ?

Adresse mail: content@xantrilozae.sbs

Téléphone: +33 (0)5 57 73 37 85

Adresse postale: 4 Rue Jules Ferry, 34000 Montpellier France

Entrée en vigueur: 1 novembre 2025

Version: 3.1